Issus pour nombre d'entre eux de familles d'agriculteurs, de viticulteurs et de forestiers, les associés et collaborateurs de l'office notarial de la Porte de Mars vouent un profond attachement au territoire rural. Ils s'impliquent quotidiennement dans le cadre des enjeux majeurs que constituent la préservation des terres, la protection de l'environnement et la pérennité des exploitations.
Contact :
Antoine BOUQUEMONT antoine.bouquemont@notaires.fr
Antoine BOUQUEMONT antoine.bouquemont@notaires.fr
- ventes, acquisitions et échanges de propriétés agricoles et viticoles ;
- baux ruraux à long terme et baux cessibles hors cadre familial : fermage et métayage ;
- création et suivi juridique de sociétés agricoles : EARL, SCEA, SCEV, GAEC, GFA et GFR ;
- création et suivi juridique de holdings : optimisation des revenus et des schémas de transmission ;
- transmission à titre gratuit de fonds et de parts de société ;
- optimisation fiscale : mise en place de pactes Dutreil et de baux ruraux à long terme ;
- vente et acquisition de bois et forêts ;
- constitution et gestion de groupements forestiers ;
- optimisation fiscale grâce aux mesures forestières incitatives : IR, IFI, droits de donation et de succession ;
- transition énergétique : parcs éoliens et fermes photovoltaïques ;
- développement de projets d'agriculture urbaine.
Par ailleurs, grâce à notre connaissance du marché et à notre tissu relationnel, nous mettons fréquemment en relation vendeurs et acquéreurs de terres, vignes et forêts.
L'ONPM bénéficie d'un diplôme universitaire de droit de la vigne et du vin délivré par l'université de Bourgogne, et travaille sur les dossiers complexes en étroite collaboration avec le professeur Hubert Bosse-Platière, agrégé des facultés de droit.
