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Opérations immobilières complexes

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Depuis plusieurs décennies, l'office notarial de la Porte de Mars accompagne de nombreux acteurs de l'aménagement foncier, de la promotion immobilière et de l'investissement, tant sur le plan local que national.

Contacts :
Antoine BOUQUEMONT antoine.bouquemont@notaires.fr
Marie-Florence ZAMPIERO BOUQUEMONT
marie-florence.bouquemont@notaires.fr
L'office traite d'opérations de dimensions et de niveaux de complexité divers.

Nous accompagnons notre clientèle d'aménageurs-promoteurs dans toutes les phases de ses projets :
  • d'abord, dans le cadre de l'acquisition du foncier nécessaire à la réalisation de l'opération immobilière ;
  • ensuite, au cours de la conception et de l'élaboration du montage envisagé, concernant des ensembles immobiliers destinés à divers usages (habitation, commerce, bureau, industrie, logistique, résidences-services, hôtellerie, etc.) ;
  • enfin, lors la commercialisation de l'opération : vente en l'état futur d'achèvement, vente par lots, vente d'immeubles à rénover, vente en bloc aux organismes sociaux, etc.

En matière d'investissement, nous constituons et administrons des data rooms pour le compte de vendeurs de portefeuilles immobiliers. Nous procédons également à l'audit et l'analyse juridique de tous les documents indispensables à la perfection de l'acquisition (due diligence), pour une clientèle nationale et internationale susceptible d'investir dans ce type d'actifs.
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Afin de satisfaire pleinement nos partenaires, nous disposons d'une équipe dédiée à ces opérations immobilières, spécifiquement formée dans tous les domaines concernés, et notamment :
  • le financement (crédit-bail, crédit structuré) ;
  • la structuration de l'acquisition (asset ou share deal) ;
  • le droit de la construction (permis de construire, copropriété, volumétrie, droit réel de jouissance spéciale) ;
  • l'urbanisme (lotissements, ZAC, etc.) ;
  • société holding : création, animation ;
  • l'aménagement commercial ;
  • le droit de l'environnement ;
  • les baux (commerciaux, à construction, emphytéotiques, etc.) ;
  • la fiscalité immobilière ;
  • les partenariats publics-privés.

Notre étude est équipée de tous les outils informatiques et technologiques de pointe, permettant un travail convivial et une grande réactivité, dans un environnement privilégié de partage d'informations.

Notre appartenance au réseau CAPNOT nous permet par ailleurs de mobiliser sans délai un très grand nombre d'experts dans le cadre d'opérations immobilières de grande envergure.