Publications et Analyses

L’agriculture urbaine

Antoine Bouquemont, notaire à Reims Rapporteur général du 114ème Congrès des notaires de France Colloque sur l’agriculture urbaine organisé par le Think Tank « Territoire et Consciences » – Paris, le 3 juillet 2019 Associer les ter...

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Le Family Buy Out (FBO)

Antoine Bouquemont, notaire à Reims Rapporteur général du 114ème Congrès des notaires de France Le LBO familial, également dénommé family buy out, est un schéma d’optimisation de la transmission de la société familiale. Il repose sur de...

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Le rôle du notaire dans la remise en état d’un site pollué

Antoine Bouquemont, notaire à Reims Rapporteur général du 114ème Congrès des notaires de France Colloque sur le droit de l’environnement organisé par le Centre sino-français de formation et d’échanges notariaux et juridiques – Shangh...

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Valorisation verte des déchets organiques : la méthanisation

Antoine Bouquemont, notaire à Reims Rapporteur général du 114ème Congrès des notaires de France Rencontres Franco-Chinoises du droit et de la Justice – Pékin, le 23 septembre 2019 - La méthanisation : définition. - La gestion des déchets ...

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Le statut de la femme dans le Code civil de 1804 à nos jours

Marie-Florence Zampiero Bouquemont, notaire à Reims Aborder l’évolution du statut de la femme dans le Code civil, de 1804 à nos jours revient à étudier la gestation de cette femme, telle qu’on la connaît aujourd’hui : autonome, entrepren...

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L'impôt sur la fortune immobilière et les biens ruraux

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Le sort de l’immobilier d’exploitation dans le cadre de la transmission de la société familiale

Antoine Bouquemont, notaire à Reims Rapporteur général du 114ème Congrès des notaires de France Comment optimiser la transmission d’une société familiale en dissociant l’immobilier d’exploitation de l’activité opérationnelle transmi...

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Les clauses du contrat de mariage relatives au partage de la communauté

Antoine Bouquemont, notaire à Reims Rapporteur général du 114ème Congrès des notaires de France - Liberté des conventions matrimoniales. - La liberté des conventions matrimoniales permet aux époux de modifier les dispositions légales relati...

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